Mentions Légales – Opal et Sens

1. Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site opaletsens.net l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Opal et Sens Adresse :  12 Impasse des Ormeaux, 83480 Puget-sur-Argens  SIRET : 94446735600019  Responsable publication : Belinda TEMPIER Webmaster : BT Communication Hébergeur : OVH – 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix 

2. Conditions générales d’utilisation du site

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.

3. Description des services fournis

Le site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la structure. Le propriétaire s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible.

4. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Le propriétaire est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

5. Gestion des données personnelles

Le client est informé des réglementations concernant la communication marketing, la loi du 21 Juin 2014 pour la confiance dans l’Economie Numérique, la Loi Informatique et Liberté du 06 Août 2004 ainsi que du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).